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Avenant

Un avenant est un acte écrit qui modifie un marché de travaux signé : périmètre, prix, délai, conditions techniques. On distingue couramment trois variantes en MOE : (1) l'avenant technique (AT) qui adapte les spécifications sans changement de prix ; (2) l'avenant financier qui modifie le montant du marché (travaux supplémentaires, indemnités, révisions) ; (3) l'avenant de prix nouveau qui introduit une ligne de prix unitaire non prévue au BPU initial. En marchés publics, les avenants sont strictement encadrés par le Code de la commande publique (motif, seuil, accord MOA). Toute exécution avant signature de l'avenant relève de la pratique à risque pour l'entreprise comme pour la MOE.

Aussi connu sous

  • Avenant au marché
  • AT
  • Avenant financier
  • Avenant de prix nouveau

Exemple

Suite à la découverte d'un sol portant moins que prévu, l'entreprise gros œuvre chiffre une reprise de fondations à 27 500 € HT. Un avenant financier est rédigé, validé en RC, signé par la MOA via edifio Suivi (workflow électronique) et impacte automatiquement le bilan financier du chantier.

Termes liés

OS — Ordre de ServiceFTM — Fiche de Travaux ModificatifsCCAP — Cahier des Clauses Administratives ParticulièresDPGF — Décomposition du Prix Global et ForfaitaireBPU — Bordereau des Prix UnitairesDGD — Décompte Général Définitif

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